Règlement intérieur du CAC
By Cécile BRY In Association On 18/02/2020
I – COMITÉ DIRECTEUR
Le Comité de Direction administre le Club. Il est composé de :
- un président
- un vice-président
- un secrétaire général
- un secrétaire adjoint (éventuellement)
- un trésorier
- un trésorier adjoint (éventuellement)
- plusieurs membres désignés, à raison de un à trois maximum par section sportive, dont le président de section qui pourra avoir délégation, pour tout ou partie de la gestion de sa section.
- De membres désignés par l’Assemblée Générale.
•Le comité de direction se réunit au moins quatre fois par an, sur convocation du Bureau qui peut en cas d’urgence, provoquer une réunion extraordinaire.
Au cours de ces réunions sera discuté l’ordre du jour établi par le bureau, ainsi que l’ordre du jour à soumettre à la prochaine Assemblée Générale. Sont également étudiés, les éventuels appels de joueurs. Le Comité statue en dernier ressort.
•Les convocations devront être adressées au moins quinze jours avant la date de la réunion et mentionneront l’ordre du jour.
Les décisions sont prises au vote nominal et à la majorité des voix des présents. Les votes par délégation ne sont pas autorisés.
• Le président de séance dirige les débats, en cas de partage des voix la sienne est prépondérante.
Les procès verbaux des séances sont signés du président et du secrétaire général et consignés dans un registre. Une copie en sera faite pour chacun des membres du comité de direction et sera disponible 8 jours minimum après la séance.
• Tout membre du comité absent à trois séances consécutives sans excuse valable, sera considéré comme démissionnaire et ne pourra être réélu à la prochaine assemblée générale.
• Tout membre du comité de direction chargé d’une fonction, quelle qu’elle soit et démissionnant de cette charge, continue d’expédier les affaires courantes jusqu’à ce qu’il soit pourvu à son remplacement, avec un délai maximum d’une année.
II -BUREAU
Le bureau est l’émanation du comité de direction. Il est composé d’un président, d’un secrétaire, d’un trésorier et d’un membre désigné par section sportive.
•Il se réunit autant de fois que de besoin, la présence du trésorier pouvant être en fonction de l’ordre du jour de la réunion. En cas d’urgence, le président peut provoquer une réunion extraordinaire.
•Au cours de ces réunions sont discutées toutes les questions relatives à la bonne marche du Club, l’ordre du jour à soumettre à la prochaine réunion du comité de direction, les sanctions éventuelles envers les joueurs du Club. Les décisions sont prises au vote nominal et à la majorité des présents. Les votes par délégation ne sont pas autorisés.
•Les séances sont présidées par le président ou tout autre membre du comité de direction.
Le président dirige les débats. En cas de partage des voix, la sienne est prépondérante.
•Les procès verbaux des séances sont signés du président et du secrétaire, consignés dans un registre et copie sera disponible pour chacun des membres 8 jours minimum après la séance. .
• Le bureau a dans ses attributions :
-l’étude des modifications au présent règlement et aux statuts du club, la liaison avec les diverses ligues, fédérations, assurance…
-toutes démarches, correspondances, etc… nécessaires à la bonne marche du club.
•Le bureau est seul qualifié pour les questions traitées ci-dessus mais, il peut déléguer une partie de ses pouvoirs aux responsables de sections, notamment en ce qui concerne les prises de contact en vue de conclure des rencontres mais, la conclusion officielle ne peut être faite que par le bureau ou par le président délégataire de la section concernée. Tout membre du bureau, absent à trois réunions consécutives ou non, sans excuse valable, sera considéré comme démissionnaire et ne pourra être réélu à la prochaine assemblée générale. Les membres du bureau sont tous solidairement responsables de la gestion et de l’administration du club.
III rôle des membres du bureau
Le président du CAC est le lien entre le bureau et la municipalité. En outre, il supervise et en dernier ressort, tranche les cas litigieux. Il dirige le club en donnant des directives, et représente le club dans toutes les assemblées ou réunions régionales, départementales ou autres. Il peut accorder des délégations de pouvoirs, délégations de signature des chéquiers, ainsi que le recouvrement des cotisations aux présidents de sections. Dans ces réunions, il est accompagné du secrétaire. Président et secrétaire peuvent être remplacés par un membre du bureau. Toute initiative non consignée lors des réunions du comité de direction sont sous l’entière responsabilité du responsable de section.
Le secrétaire est le lien entre les différentes ligues, fédérations, assurances, etc…. et entre le bureau du club et les sections. Il est chargé du contrôle de l’administration du club. Il tient les registres statuts, comptes-rendus de réunions, assurances, etc…. Il rédige les comptes-rendus d’accident, de blessures, etc…. II détient les archives du CAC, établit l’ordre du jour des réunions du bureau et du comité de direction .et le soumet au président pour approbation. Les responsables l’informent des activités ou problèmes de leur section. Conjointement avec le président, il représente le CAC aux diverses réunions auxquelles doit assister le club. Il peut se faire remplacer par un membre du bureau et déléguer aux présidents de sections une partie de ses pouvoirs, notamment en ce qui concerne les contacts avec les différentes ligues et fédérations régionales et départementales, et les clubs en dépendant.
Le trésorier est responsable de l’équilibre financier de l’ensemble du Club. Il est garant des relations avec les différentes instances administratives et procède aux déclarations s’y rattachant. Il est responsable des frais occasionnés par le Club, en accord avec le président et chaque trésorier de section. En accord avec le président du CAC, il contrôle les budgets prévisionnels annuels ou mensuels des sections.
IV Les sections sportives
Chaque section est composée d’un responsable , le président de section, et de plusieurs assesseurs.
Les présidents de sections
Les présidents de sections sont responsables devant le bureau du CAC, de la bonne marche de la section qui leur est confiée. Les présidents délégataires sont aussi responsables pénalement. Par délégation de pouvoir du président du CAC, les présidents de sections peuvent assurer la liaison entre le club et les ligues ou fédérations régionales, ainsi que les clubs qui en dépendent.
Un exemplaire de toute correspondance, toute pièce manuscrite, dactylographiée ou photocopiée d’une certaine importance, sera remis au secrétaire général pour classement aux archives du club, une fois l’affaire réglée.
S’ils prennent une sanction envers un de leur pratiquant, ils doivent en référer immédiatement au secrétaire du bureau qui, suivant le cas, peut provoquer une réunion de ce dernier . Si le président du CAC leur délègue une partie de ses pouvoirs, notamment pour la conclusion des matches, ils exécutent avec conscience et dans l’intérêt de tous la tâche qui leur est confiée.
Ils accompagnent leurs équipes dans leurs déplacements, ou peuvent être à cet effet remplacés par unmembbre adulte de la section. En cas d’accident ou de blessure d’un pratiquant, ils en rendent immédiatement compte au secrétaire général du CAC.
Ils reçoivent l’inscription et la cotisation des personnes qui désirent entrer dans la section dont ils ont la charge.Ils remettent au trésorier la cotisation et au secrétaire la fiche de renseignements, sans omettre de lui signaler si la cotisation a été effectivement réglée.
Les assesseurs
Ils aident le président de la section dans ses fonctions. Lorsque la section comprend plusieurs équipes, ils peuvent avoir la charge de l’une d’elles. Ils sont sous l’autorité du président de section, et ne peuvent en aucun cas se substituer à lui. Ils ne peuvent prendre contact avec d’autres clubs, ni conclure des matches, amicaux ou non. Si un autre club prend contact avec eux, ils doivent immédiatement en référer au responsable et ne peuvent prendre aucune initiative sans autorisation préalable, sauf en cas de force majeure.
Tout président de section peut être relevé de ses fonctions pour une durée plus ou moins longue, voire, définitive, s’il ne remplit pas correctement ses fonctions. L’appréciation est du seul ressort du Comité de Direction qui suivant le cas peut provoquer une réunion extraordinaire. Aucun président de section ne peut rentrer en contact avec la ligue de rattachement ou avec un autre club ou toute autre organisation, s’il n’est pas délégataire.
L’entraîneur
Il a pour tâche principale la préparation physique, l’instruction technique et tactique, l’éducation morale des pratiquants. Les entraîneurs salariés doivent être titulaires d’un contrat de travail, soit directement avec le CAC, soit avec tout autre organisme de type regroupement d’employeurs, agence intérim, ou autre. Un exemplaire de ce contrat devra être remis au secrétaire pour archivage.
L’entraîneur est sous contrôle du président de section, et, dans les conditions fixées par le contrat, il est chargé de la formation de l’équipe première et éventuellement des autres équipes. Il est responsable devant le bureau et le Comité de Direction de tout ce qui intéresse la marche des équipes qui lui sont confiées. Il doit être titulaire d’un B.E.ou d’un équivalent, selon les exigences fédérales de la discipline dans laquelle il intervient, pour pouvoir prétendre à rémunération. Son salaire ou tout autre avantage établi au gré des parties, doit figurer au contrat et être voté en Comité de Direction. . Ce contrat prend effet à la date de la signature des deux parties. Pour tout autre question non traitée au présent paragraphe, il sera fait appel à l’exemplaire des statuts de la fédération détenu par le secrétaire du club.
Les autres membres
Lors des réunions de bureau, ils participent aux discussions et leur voix est délibérative. Lorsque des commissions d’étude sont constituées, ils en dirigent les débats et agissent en tant que rapporteur auprès du reste du bureau. Les retraits de fonds sont faits sous la responsabilité du président de la section.
Les commissions d’étude sont composées d’un responsable de la section membre du bureau, de deux membres du Comité Directeur, et de trois membres désignés par l’Assemblée Générale. Ces commissions ont pour rôle d’émettre un avis sur les points qui leur sont soumis par le Comité de Direction, qui, en dernier ressort décide.
Accompagnement des joueurs
Tous les membres du bureau sans distinction et à tour de rôle peuvent accompagner les joueurs dans leurs déplacements, conjointement ou en alternance avec les responsables de sections. La désignation des accompagnateurs se fera en réunion de bureau.
V les adhésions
Pour être inscrit dans une section du CAC, l’intéressé doit s’acquitter de sa cotisation de membre actif conformément à l’article 4 des statuts, ainsi que d’une somme dont le montant est fixé en Comité de Direction représentant la participation du joueur aux frais d’assurance.
Le joueur du club doit être présent à tous les entraînements organisés par le club . S’il est absent, sans excuse valable, à l’entraînement précédant un match, il ne pourra participer à celui-ci.
Sans autorisation écrite du club, aucun joueur ne pourra participer à un matche n’ayant été conclu par le CAC. S’il passe outre à cette recommandation, le responsabilité du CAC sera dégagée en cas d’accident, de blessure, ou d’un quelconque incident.
Il doit se conformer aux décisions , sanctions,prises par le bureau. En cas d’appel, seul est qualifié le comité de direction du club qui statue en dernier ressort.
Tout joueur n’ayant pas acquitté sa cotisation ou ayant été absent, sans excuse valable, à plus de trois matches consécutifs ou non , sera radié du club.
En cas d’accident, de blessure, ou autre, même sur le terrain de la commune, la responsabilité du CAC est dégagée si un responsable du bureau ou de la section sportive en cause n’est pas présent.
VI L’assemblée Générale
L’assemblée générale est composée des membres du CAC, qu’ils soient dirigeants, joueurs ou non. Pour être membre du CAC, il faut être titulaire d’une carte de membre d’honneur, membre honoraire ou membre actif.
Nul ne peut assister à une réunion s’il n’est à jour de sa cotisation à la date de cette réunion.
Au cours de la réunion de l’assemblée générale, est discuté l’ordre du jour, établi par le comité de direction et le bureau du CAC. En outre, ce dernier rend compte de sa gestion.
Fait et approuvé à Carignan de Bordeaux, lors de l’Assemblée Générale du 23 juin 2006
Le président Le secrétaire Le trésorier
